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Evènements

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ASSEMBLEE GENERALE de la FNACA
jeudi 16 novembre 2017 14:30
Réunions
Réunion du conseil municipal
jeudi 16 novembre 2017 20:00
Réunions
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18
Causerie sur la laïcité en europe
samedi 18 novembre 2017 20:30
Divers
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THEATRE de la TROUPE THEATRALE les Arnacois
samedi 25 novembre 2017 20:30
Spectacles
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26
THEATRE de la TROUPE THEATRALE les Arnacois
dimanche 26 novembre 2017 14:30
Spectacles
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 Divers
 Réunions
 Spectacles
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Réunion du conseil municipaljeudi 16 novembre 2017 20:00Réunions

Description  

ORDRE DU JOUR 

1-    Approbation du compte-rendu de la dernière réunion,

2-    Présentation de l’ordre du jour,

3-    Approbation du PLU de la commune et instauration d’un droit de préemption urbain,

4-    Eclairage public : extinctions nocturnes,

5-    Demande d’effacement de réseau électrique au Syndicat Energies Haute-Vienne,

6-    Approbation des nouveaux statuts de la CCHLEM (Communauté de Communes du Haut Limousin en Marche)

7-    Convention de groupement de commandes pour l’étude eau et assainissement avec la CCHLEM,

8-    Aménagement de voirie et terrains 

9-    Achat de divers matériels

10- Travaux de mise en accessibilité de l’école : approbation du DCE et appel d’offres,

11- Décisions modificatives budgétaires,

12- Prêt du lotissement,

13- Aliénation et déclassement de deux chemins ruraux à Margot après enquête,

14-  Vente de deux parcelles de terrain

15- Fixation des tarifs des services publics 2018 et locations de salles,

16- Tarifs de location du gîte de groupe 2018

17- Mandatement avant vote du budget primitif 2018

18- Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor

19- Participation employeur à la protection sociale des agents

20- Création d’un emploi d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe, suppression d’un emploi d’Adjoint Administratif de 2ème et modification du tableau des effectifs

21- Indemnité d’exercice de missions 2017 et mise en place du RIFSEEP (régime indemnitaire) à partir du 1er janvier 2018

22- Concert à l’église

23- Information sur les manifestations de fin d’année

24- Compte-rendu des réunions

25- Informations et questions diverses