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Réunion du conseil municipal
jeudi 20 décembre 2018 20:00
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 Réunions
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Réunion du Conseil Municipallundi 11 juin 2018 20:00Réunions

Description  

Le conseil municipal d’Arnac-la-Poste se réunira à la mairie le :

 

Lundi 11 Juin 2018

à 20 heures 00

à la mairie

ORDRE DU JOUR 

-       Approbation du compte-rendu de la dernière réunion,

-       Présentation de l’ordre du jour,

 

FINANCES :

1-    Remplacement d’un capot de poteau d’incendie et pose d’une barrière de protection,

2-    Extension du réseau Alimentation en Eau Potable à Martinet,

3-    Assistance dans le domaine du service public d’adduction d’eau potable : prestation de services de passation du contrat,

4-    Approbation du dossier de consultation des entreprises pour la sectorisation du réseau d’eau potable,

5-    Achat du matériel informatique pour le restaurant scolaire et retrait de la délibération n° 2018/041,

6-    Travaux de réparation sur le car communal,

7-    Révision des loyers des logements communaux,

8-    Révision du loyer du local commercial d’EBL,

9-       Tarifs 2019 de location du gîte communal, 

10-  Réfection de logements communaux : approbation des devis 

11-  Redevance d’Occupation du Domaine Public 2018 (ENEDIS),

12-  Télétransmission : application « Actes » : devis CERIG et convention avec la Préfecture de la Haute-Vienne,

13-  Achat d’un bureau et d’un caisson de bureau pour le secrétariat,

14-  Décisions modificatives budgétaires (budget principal, budget transport scolaire, et budget eau potable),

 

AFFAIRES SCOLAIRES :

1-    Convention pour l’exécution de services réguliers de transports scolaires avec la région Nouvelle Aquitaine et Tarifs 2018/2019 des transports scolaires,

2-    Modalités de facturation des repas pris à la cantine scolaire pour l’année 2018/2019,

                AFFAIRES GENERALES :

1-    Règlement Européen Général sur la Protection des Données Personnelles (RGPD),

2-    Achat et vente de terrains au Chiron,

3-    Projet d’aménagement d’un local destiné à accueillir un espace de fabrication et de vente de boulangerie et pâtisserie,

 

                RESSOURCES HUMAINES :

4-       Création de postes non permanents pour le remplacement de fonctionnaires ou d’agents contractuels absents,

5-       Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité,

 

-       Compte-rendu des réunions

-       Informations et questions diverses